Mentions légales

Mentions légales 2021-04-08T10:56:49+00:00

Editeur

Fondation de France pour le compte de la Fondation Marc de Montalembert
40 avenue Hoche, 75008 Paris
Téléphone : 01 44 21 31 00
Fax : 01 44 21 31 01

Siège administratif de la Fondation Marc de Montalembert :

Fondation de France, 40 avenue Hoche, 75008 Paris
Email : montalembert@fondationmdm.com

Directeur de la publication

Mme Axelle Davezac, Directrice Générale de la Fondation de France

Responsable de la rédaction

Marc René de Montalembert, fondateur de la Fondation Marc de Montalembert

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Réalisation du site

Hylab
info@hylab.it

Propriété intellectuelle

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de la Fondation Marc de Montalembert ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.

L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Fondation Marc de Montalembert, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par la Fondation Marc de Montalembert ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Liens hypertextes 

Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Fondation Marc de Montalembert. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation Marc de Montalembert, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la Fondation Marc de Montalembert, laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Confidentialité des courriers électroniques

La Fondation Marc de Montalembert informe les utilisateurs que :

  • Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti.
  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Fondation Marc de Montalembert de fournir une réponse.

Droit applicable en cas de litige

Le présent site est soumis à la loi française.